Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPAYSAGE-ONLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECOPAYSAGE-ONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOPAYSAGE-ONLINE domicilié(e) 176 Impasse de la Fosse aux loups, Vallée de Siglas - 27500 - Tourville sur Pont-Audemer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPAYSAGE-ONLINE, M. Jean LEGRIX domicilié(e) 176 Impasse de la Fosse aux loups, Vallée de Siglas - 27500 - Tourville sur Pont-Audemer - France.
La marque DECOPAYSAGE-ONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPAYSAGE-ONLINE est expirée depuis le 28 février 2023.
DECOPAYSAGE-ONLINE, sarl - 176 Impasse de la Fosse aux loups, Vallée de Siglas - 27500 - Tourville sur Pont-Audemer - France
DECOPAYSAGE-ONLINE, M. Jean LEGRIX - 176 Impasse de la Fosse aux loups, Vallée de Siglas - 27500 - Tourville sur Pont-Audemer - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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