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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH
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Miss Modeline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Modeline
DECOPATCH, SAS

Numéro de dépôt :
3877642
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
Miss Modeline de DECOPATCH

Présentation de la marque Miss Modeline

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Modeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH domicilié(e) 6 RUE HENRI BECQUEREL - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 210 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPATCH domicilié(e) 6 RUE HENRI BECQUEREL - 69740 - GENAS - France.

La marque Miss Modeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Modeline est expirée depuis le 28 novembre 2021.

DECOPATCH a également déposé les autres marques suivantes : DECOPATCH , COOKY , PAPERPATCH


DECOPATCH, SAS - 6 RUE HENRI BECQUEREL - 69740 - GENAS - France - SIREN 400210449


DECOPATCH - 6 RUE HENRI BECQUEREL - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.