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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH
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DECOPATCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOPATCH
DECOPATCH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3110437
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque DECOPATCH

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH domicilié(e) 6 rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 210 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DECOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOPATCH est expirée depuis le 9 juillet 2021.

DECOPATCH a également déposé les autres marques suivantes : Miss Modeline , COOKY , PAPERPATCH


DECOPATCH, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France - SIREN 400210449


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389952 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471021 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°554199 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 22 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656610 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie Education Décoration intérieure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.