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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPARC
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DECOPARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOPARC
DECOPARC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494155
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque DECOPARC

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOPARC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPARC domicilié(e) 44-46, allées Léon Gambetta,92110 CLICHY (dossier no 2380219) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 253 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2380219) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOPARC est expirée depuis le 1 juillet 2018.


DECOPARC société par actions simplifiée - 44-46, allées Léon Gambetta,92110 CLICHY (dossier no 2380219) - 92110 - France - SIREN 439253204


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2380219) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380219 - Publication au BOPI 2008-07-24

Renouvellement sans limitation n°2119788 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476952 - Publication au BOPI 2008-07-03

Inscription le 2 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257419 - Publication au BOPI 1998-07-02

Création et entretien de jardins.