Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB ART DELOMAR
DECOPA FINANCE, SA

Numéro de dépôt :
3659661
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
CLUB ART DELOMAR de DECOPA FINANCE

Présentation de la marque CLUB ART DELOMAR

Déposée le 23 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) DECOPA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB ART DELOMAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOPA FINANCE domicilié(e) 6 Rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPA FINANCE domicilié(e) 6 Rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB ART DELOMAR est expirée depuis le 23 juin 2019.

DECOPA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : SE TV SANTE ENVIRONNEMENT , PPDL PRODUCTION , LE CONSORTIUM TELE SANTE "le-cts.org" , SEXE ET SANTE , BEST OF SANTE , Mon espace vital PPDL environnement, santé, travail , CETS LE CONSORTIUM EUROPEEN POUR LA TELE SANTE , N2TS NOUVELLES TECHNOLOGIES POUR LA TELE SANTE , HEALTH STAT Formation Evaluation , APCD ASSOCIATION DES PHARMACIENS CONTRE LE DIABETE


DECOPA FINANCE, SA - 6 Rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


DECOPA FINANCE - 6 Rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.