Marque expirée - Marque en non vigueur

7 SANTE.COM WWW.7SANTE.COM
DECOPA FINANCE, SA

Numéro de dépôt :
3673457
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2019
7 SANTE.COM WWW.7SANTE.COM de DECOPA FINANCE

Présentation de la marque 7 SANTE.COM WWW.7SANTE.COM

Déposée le 1 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DECOPA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 SANTE.COM WWW.7SANTE.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOPA FINANCE domicilié(e) 6 rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOPA FINANCE domicilié(e) 6 rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 SANTE.COM WWW.7SANTE.COM est expirée depuis le 1 septembre 2019.

DECOPA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : SE TV SANTE ENVIRONNEMENT , PPDL PRODUCTION , LE CONSORTIUM TELE SANTE "le-cts.org" , SEXE ET SANTE , BEST OF SANTE , Mon espace vital PPDL environnement, santé, travail , CETS LE CONSORTIUM EUROPEEN POUR LA TELE SANTE , N2TS NOUVELLES TECHNOLOGIES POUR LA TELE SANTE , HEALTH STAT Formation Evaluation , APCD ASSOCIATION DES PHARMACIENS CONTRE LE DIABETE


DECOPA FINANCE, SA - 6 rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


DECOPA FINANCE - 6 rue de Verdun - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.