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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP
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DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION
DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233870
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION de DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP

Présentation de la marque DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP domicilié(e) ZAE LES VERBIERES BASSES, Impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 192 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 23 Bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAP DECONTAMINATION - ASSECHEMENT - PASSIVATION arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP a également déposé les autres marques suivantes : DAP


DECONTAMINATION ASSECHE PASSIVATION (DAP), Société par actions simplifiée - ZAE LES VERBIERES BASSES, Impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 478192255


MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON - 23 Bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits chimiques pour la décontamination, le nettoyage et la désinfection de bâtiments ; réactifs chimiques pour la décontamination, le nettoyage et la désinfection de bâtiments ; agents de passivation ; préparations cryogéniques ;

Équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; stérilisateurs ; appareils d'assainissement ;

Évaluation et traitement des sinistres en matière d'assurances ; estimation de sinistres de biens immobiliers et mobiliers ;

Désinfection de bâtiments après sinistre ; nettoyage de bâtiments (extérieur et intérieur) après sinistre ; réparation de bâtiments après sinistre ; supervision de réparation de bâtiments après sinistre ; nettoyage de véhicules après sinistre ; restauration de mobilier après sinistre ; assainissement hygiénique de bâtiments ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; décontamination de matériaux ; assèchement de bâtiments ; assèchement de dégâts des eaux ; services d'élimination des odeurs ; informations en matière de réparation ; remise en état de marchandises après sinistre ; traitement d'hygiène (décontamination de locaux) ; désodorisation, purification et refroidissement de l'air ; désoxydation ;

Déblayage de bâtiments sinistrés ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; tri de matériels, produits et marchandises récupérés après sinistre (transformation).