Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECONTAMINAIR
/
UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air
DECONTAMINAIR, SARL

Numéro de dépôt :
3881308
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d\'Air de DECONTAMINAIR

Présentation de la marque UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECONTAMINAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECONTAMINAIR domicilié(e) 51 G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 540 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECONTAMINAIR, M. VANHECKE François-Xavier domicilié(e) 51 G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTDA Unité de Traitement et de Décontamination d'Air est expirée depuis le 13 décembre 2021.

DECONTAMINAIR a également déposé les autres marques suivantes : PROMACLIM , Compact AirPur


DECONTAMINAIR, SARL - 51 G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 512540675


DECONTAMINAIR, M. VANHECKE François-Xavier - 51 G Chemin des Hermières - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.