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Marques déposées par la société DECONINCK Henri Claude
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JOHANNE DE FONT CASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOHANNE DE FONT CASTEL
DECONINCK Henri Claude

Numéro de dépôt :
97686765
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque JOHANNE DE FONT CASTEL

Déposée le 8 juillet 1997 par la société DECONINCK Henri Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOHANNE DE FONT CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société DECONINCK Henri Claude domicilié(e) Domaine de Font Castel, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 100 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Henri Claude DECONINCK - France.

La marque JOHANNE DE FONT CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOHANNE DE FONT CASTEL est expirée depuis le 8 juillet 2007.


DECONINCK Henri Claude - Domaine de Font Castel, 34500 BEZIERS - France - SIREN 370100257


Mr Henri Claude DECONINCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Tissus et produits textiles: linge de maison.