Déposée le 3 mai 1991 par monsieur DECONINCK Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYLVER SANTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DECONINCK Daniel domicilié(e) 68/70 rue du Molinel, 59800 LILLEMonsieur SEBAG Gagou,29, rue Mogador, 75009 PARIS - France.
La marque SYLVER SANTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVER SANTANA est expirée depuis le 3 mai 2001.
Monsieur DECONINCK Daniel - 68/70 rue du Molinel, 59800 LILLEMonsieur SEBAG Gagou,29, rue Mogador, 75009 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Produits de l'imprimerie, articles de bureau, cartes à jouer, cuir et imitation de cuir vêtements et de sacs, valises, parapluies, vêtements pour femmes, chaussures, chapellerie pour les femmes, hommes, enfants et bébés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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