Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTAX
DECON LABORATORIES LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1610402
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000

Présentation de la marque EUROTAX

Déposée le 17 août 1990 par DECON LABORATORIES LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECON LABORATORIES LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Conway Street, Hove, East Sussex BN3 3LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque EUROTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35


DECON LABORATORIES LIMITED (Société de droit britannique) - Conway Street, Hove, East Sussex BN3 3LY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 31 juillet 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55097 - Publication au BOPI 1991-07-31

Bandes magnétiques;disques pour lecture par ordinateur;appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la recherche, la distribution et la reproduction d'informations et de données, pièces détachées et accessoires pour ces appareils et instruments;programmes d'ordinateurs;imprimés, périodiques, manuels, livres;matériels d'instruction et d'enseignement;brochures;papiers et articles en papier;cartes utilisables pour la préparation et l'élaboration de programmes d'ordinateur; services relatifs à la compilation de données fiscales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).