Marque expirée - Marque en non vigueur

SACARON
DECOMIS COTTURA Socite civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3474896
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
16/01/2017
SACARON de DECOMIS COTTURA Socite civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque SACARON

Déposée le 16 janvier 2007 par la société DECOMIS COTTURA Socite civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « SACARON »

Le déposant est la société DECOMIS COTTURA Socite civile d'exploitation agricole domicilié(e) RN 7,83910 POURRIERES,France - 83910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 243 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOMIS COTTURA domicilié(e) RN 7,83910 POURRIERES,France - 83910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACARON est expirée depuis le 16 janvier 2017.


DECOMIS COTTURA Socite civile d'exploitation agricole - RN 7,83910 POURRIERES,France - 83910 - France - SIREN 402243240


DECOMIS COTTURA - RN 7,83910 POURRIERES,France - 83910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ;