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Marques déposées par DECÔME Gilles
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VOLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLANTE
DECÔME Gilles

Numéro de dépôt :
99817914
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque VOLANTE

Déposée le 15 octobre 1999 par DECÔME Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VOLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est DECÔME Gilles, domicilié(e) 2 passage St Nicolas, 78600 Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECÔME Gilles - France.

La marque VOLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLANTE est expirée depuis le 15 octobre 2009.


DECÔME Gilles - 2 passage St Nicolas, 78600 Maisons Laffitte - France


DECÔME Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

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