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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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X-LEEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

X-LEEVE
DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3535462
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2027
X-LEEVE de DECOMATIC

Présentation de la marque X-LEEVE

Déposée le 5 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « X-LEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque X-LEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-LEEVE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2027.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653497 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Etiquettes, manchons, notices, fiches et imprimés, tous ces produits étant en carton, papier, polyéthylène étirable ou autres matières synthétiques ; photogravures, articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique, à savoir : enveloppes et pochettes en papier, carton et polyéthylène ; produits d'emballage en papier, carton ou matière synthétique pour le transport de produits de sécurité associés, à savoir : pochettes pour le transport par système pneumatique, étuis plastiques pour le conditionnement de pièces de monnaie, coiffes carton et étiquettes sacs de monnaie, conteneurs en papier, carton ou matière synthétique.

Marquage de produits. Imprimerie.