Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) Société Anonyme,38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2227542) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2227542) - 69448 - France.
La marque PROSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECOMATIC S.A. - Société Anonyme,38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2227542) - 38290 - France - SIREN 693621054
CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2227542) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227542 - Publication au BOPI 2002-09-16
Renouvellement sans limitation n°2010718 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443620 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 3 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151199 - Publication au BOPI 1992-11-03
Housses, sacs et autres emballages en matière synthétique, en papier ou en tissu.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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