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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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POCKET SLEEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POCKET SLEEVE
DECOMATIC S.A., Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3506538
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2027
POCKET SLEEVE de DECOMATIC

Présentation de la marque POCKET SLEEVE

Déposée le 13 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POCKET SLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque POCKET SLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POCKET SLEEVE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A., Société anonyme à Conseil d'administration - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647893 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02

Etiquettes, manchons, notices, fiches et imprimés, tous ces produits étant en carton, papier, polyéthylène étirable ou autres matières synthétiques ; photogravures, articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique ; enveloppes et pochettes en papier, carton et polyéthylène ; produits d'emballage en papier, carton ou matière synthétique pour le transport de produits de sécurité associés, à savoir : pochettes pour le transport par système pneumatique, étuis plastiques pour le conditionnement de pièces de monnaie, coiffes carton et étiquettes sacs de monnaie, conteneurs en papier, carton ou matière synthétique.

Marquage de produits. Imprimerie.