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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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MINIFLEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIFLEX
DECOMATIC S.A.

Numéro de dépôt :
1325293
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque MINIFLEX

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2055159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2055159) - France.

La marque MINIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIFLEX est expirée depuis le 2 octobre 2005.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A. - 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2055159) - France - SIREN 693621054


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2055159) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1995 n°2055159 - Publication au BOPI 1995-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 3 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151200 - Publication au BOPI 1992-11-03

Sacs, sachets et emballages souples, en matières plastiques, papier et matériaux similaires et composites; fermetures en matières plastiques pour ces articles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.