Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DECOMATIC S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3387832
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2025
Marque figurative de DECOMATIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387832.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595758 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique ; enveloppes et pochettes en papier, carton et polyéthylène ; produits d'emballage en papier, carton ou matière synthétique pour le transport de produits de sécurité associés, à savoir : pochettes pour le transport par système pneumatique, étuis plastiques pour le conditionnement de pièces de monnaie, coiffes carton et étiquettes sacs de monnaie, conteneurs en papier, carton ou matière synthétique pour les prélèvements sécurisés à usage unique destinés à des analyses biochimiques ou les expertises médicales ; étiquettes et manchons en carton, papier, polyéthylène étirable ou autres matières synthétiques ; sacs en papier, sacs en plastique, sacs en plastique enduit non tissé ; affiches en papier, carton ou en matière synthétique. Sacs constitués de nouveaux matériaux. Housses à vêtements en polyéthylène, ou en PVC ou non tissé. Sacs en jute naturel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.