Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DECOMATIC S.A.

Numéro de dépôt :
1242862
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2003
Marque figurative de DECOMATIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1983 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2021863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 765 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE ET BERNASCONI domicilié(e) (dossier no 2021863) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242862.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2003.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , PROTECTOR , DECOGRAPHIC


DECOMATIC S.A. - 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2021863) - France - SIREN 308765452


CABINET LEMOINE ET BERNASCONI - (dossier no 2021863) - France


Renouvellement avec limitation le 30 juillet 1993 n°2021863 - Publication au BOPI 1993-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 3 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151199 - Publication au BOPI 1992-11-03

Articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique et en général tous articles et fournitures concernant les arts graphiques.