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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DECOMATIC S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1229177
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003
Marque figurative de DECOMATIC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2275105) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2275105) - 69448 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229177.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2003.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 38290 LA VERPILLIERE (dossier no 2275105) - 38290 - France - SIREN 693621054


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2275105) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275105 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443620 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publications imprimées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).