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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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ID'CLIP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID'CLIP
DECOMATIC S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4309103
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
ID\'CLIP de DECOMATIC

Présentation de la marque ID'CLIP

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID'CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - La Verpillière - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ID'CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'CLIP arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR , DECOGRAPHIC


DECOMATIC S.A., Société anonyme - 38290 - La Verpillière - France - SIREN 693621054


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Etiquettes en matière plastique, en carton ou en papier ; étiquettes en matière plastique, en carton ou en papier pour récipients ; étiquettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe ; étiquettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe pour récipients ; étiquettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe emboitables sur un récipient ; étiquettes autocollantes en matière plastique, en carton ou en papier ; étiquettes autocollantes en matière plastique, en carton ou en papier pour récipients ; étiquettes autocollantes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe ; étiquettes autocollantes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe pour récipients ; étiquettes autocollantes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe emboitables sur un récipient ; étiquettes collerettes en matière plastique, en carton ou en papier ; étiquettes collerettes en matière plastique, en carton ou en papier pour récipients ; étiquettes collerettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe ; étiquettes collerettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe pour récipients ; étiquettes collerettes en matière plastique, en carton ou en papier avec découpe emboitables sur un récipient ;

Impression d'étiquettes.