DECOMATIC S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3868142
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
Présentation de la marque FULL-BODY SLEEVE
Déposée le 19 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « FULL-BODY SLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque FULL-BODY SLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECOMATIC S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688586 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
Etiquettes, manchons, notices, fiches et imprimés, tous ces produits étant en carton, papier, articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique, à savoir : enveloppes et pochettes en papier, carton ; produits d'emballage en papier, carton pour le transport de produits de sécurité associés, à savoir : pochettes pour le transport par système pneumatique, coiffes carton.
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