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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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DECOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSAC
DECOMATIC S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1619337
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque DECOSAC

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France.

La marque DECOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSAC est expirée depuis le 4 octobre 2000.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR , DECOGRAPHIC


DECOMATIC S.A., société anonyme - 38290 LA VERPILLIERE - France


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Tous emballages en matière plastique, en papier ou en carton

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.