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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC
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BOOKSLEEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOOKSLEEVE
DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3443697
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2026
BOOKSLEEVE de DECOMATIC

Présentation de la marque BOOKSLEEVE

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOOKSLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BOOKSLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOOKSLEEVE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , AREVA , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR


DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 12 août 2016 - Changement de forme juridique n°677812 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622933 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Etiquettes, manchons, notices, fiches et imprimés, tous ces produits étant en carton, papier, polyéthylène étirable ou autres matières synthétiques ; photogravures, articles et fournitures d'emballages en papier, carton et matière synthétique ; enveloppes et pochettes en papier, carton et polyéthylène ; produits d'emballage en papier, carton ou matière synthétique pour le transport de produits de sécurité associés, à savoir : pochettes pour le transport par système pneumatique, étuis plastiques pour le conditionnement de pièces de monnaie, coiffes carton et étiquettes sacs de monnaie, conteneurs en papier, carton ou matière synthétique.Marquage de produits. Imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.