Marque renouvelée - Marque en vigueur

AREVA
DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96656151
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2026

Présentation de la marque AREVA

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DECOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOMATIC domicilié(e) - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 621 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AREVA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

DECOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : PUBLISAC , DECOSAC , DECOPOLY , ID'CLIP , DECOMATIC , DECOGRIF , GREENVELOPE , (Marque figurative) , PROTECTOR , DECOGRAPHIC


DECOMATIC S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 693621054


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318573 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 12 août 2016 - Changement de forme juridique n°677812 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622931 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Emballages (films, feuilles, pochettes, sacs, sachets) et enveloppes en matière plastique et matière plastique recyclée