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Marques déposées par DECOMATIC S. A
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LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC
DECOMATIC S. A.

Numéro de dépôt :
1006333
Date de dépôt :
17/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC

Déposée le 17 janvier 1977 par DECOMATIC S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOMATIC S. A. domicilié(e) (S.A.), Quartier l'Ilate 38290 LA VERPILLIERE. - France.

La marque LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SAC A IDEE C EST DECOMATIC est expirée depuis le 17 janvier 1987.


DECOMATIC S. A. - (S.A.), Quartier l'Ilate 38290 LA VERPILLIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Sacs, sachets et autres emballages en papier et en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.