DECOMAS
Présentation de la marque DECOMAS
Déposée le 23 septembre 1977 par DECOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DECOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DECOMAS est expirée depuis le 23 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018