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Marques déposées par DECOLOGY
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DECOLOGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLOGIS
DECOLOGY

Numéro de dépôt :
1519633
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1999

Présentation de la marque DECOLOGIS

Déposée le 16 mars 1989 par DECOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOLOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOLOGY, domicilié(e) Chaussée d'Ixelles, 156 1050 BRUXELLE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DECOLOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLOGIS est expirée depuis le 16 mars 1999.

DECOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : DECOLOGY


DECOLOGY - Chaussée d'Ixelles, 156 1050 BRUXELLE BELGIQUE - Belgique


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïde et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.