Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LHOSTE
DECOINCY - KAPPELHOFF - LANÇON Nicole
DE COINCY Bernard

Numéro de dépôt :
99806583
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LHOSTE

Déposée le 30 juillet 1999 par DECOINCY - KAPPELHOFF - LANÇON Nicole et DE COINCY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LHOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont DECOINCY - KAPPELHOFF - LANÇON Nicole, domicilié(e) 99 rue de Pessac, 33000 Bordeaux - France et DE COINCY Bernard, domicilié(e) 3 allée de la Ferme, 78170 La Calle ST Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAPPELHOFF - LANÇON Nicole - France.

La marque DOMAINE DE LHOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LHOSTE est expirée depuis le 30 juillet 2009.


DECOINCY - KAPPELHOFF - LANÇON Nicole - 99 rue de Pessac, 33000 Bordeaux - France

DE COINCY Bernard - 3 allée de la Ferme, 78170 La Calle ST Cloud - France


KAPPELHOFF - LANÇON Nicole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vin de pays Eau de vie d'Armagnac Floc.