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Marques déposées par DECOIN Jean-Claude
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ECART-TYPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECART-TYPE
DECOIN Jean-Claude, résidence Les Grandes-Coudraies, rue du Val-vert, 91190 Gif-sur-Yvette.

Numéro de dépôt :
1278206
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1994
ECART-TYPE de DECOIN Jean-Claude

Présentation de la marque ECART-TYPE

Déposée le 6 juillet 1984 par DECOIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECART-TYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOIN Jean-Claude, résidence Les Grandes-Coudraies, rue du Val-vert, 91190 Gif-sur-Yvette. - France.

La marque ECART-TYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECART-TYPE est expirée depuis le 6 juillet 1994.

DECOIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : YASMINAWAS SOUTHERN FAST FOOD SYSTEM , AGENCES immo ± 5% , Y YASMIN YASMINA YASMINAS


DECOIN Jean-Claude, résidence Les Grandes-Coudraies, rue du Val-vert, 91190 Gif-sur-Yvette. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.