Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILKOFRANCE
DECOFRANCE S.N.

Numéro de dépôt :
96613002
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque SILKOFRANCE

Déposée le 22 février 1996 par la société DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILKOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société DECOFRANCE S.N domicilié(e) 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 925 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque SILKOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILKOFRANCE est expirée depuis le 22 février 2006.

DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes : DECOCHOC , PAUL DUMAS , SOIES INDIENNES , LOFT , CARMINA , COMPOSITION , FLEUR DE SOIE , HAUTS DE FRANCE , IMPRESSIONS DU LANDY , SILKODUPLEX


DECOFRANCE S.N. - 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 382925329


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Tapis et revêtements muraux: ces produits étant en soie.Paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints