LOFT
Présentation de la marque LOFT
Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOFT est expirée depuis le 23 février 2004.
DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 1 juillet 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°203220 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 2 mars 1995 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°182662 - Publication au BOPI 1995-03-02
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15