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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N
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DECOCHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOCHOC
DECOFRANCE S.N. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637308
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque DECOCHOC

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N domicilié(e) 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 925 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque DECOCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOCHOC est expirée depuis le 30 juillet 2006.

DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes : PAUL DUMAS , SOIES INDIENNES , LOFT , CARMINA , COMPOSITION , FLEUR DE SOIE , HAUTS DE FRANCE , SILKOFRANCE , IMPRESSIONS DU LANDY , SILKODUPLEX


DECOFRANCE S.N. Société Anonyme - 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 382925329


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles et revêtements muraux, papiers peints