Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECOFIL domicilié(e) 25 rue de la Mauvraie - 44440 - RIAILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOFIL, Mme. Isabelle MESTON domicilié(e) 25 rue de la Mauvraie - 44440 - RIAILLE - France.
La marque DECOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFIL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.
DECOFIL, SARL - 25 rue de la Mauvraie - 44440 - RIAILLE - France
DECOFIL, Mme. Isabelle MESTON - 25 rue de la Mauvraie - 44440 - RIAILLE - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; calendriers ; patrons pour la couture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Foulards ; chaussettes ; chaussons ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.
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