Déposée le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) decodex et madame FIRINGA Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Excepto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) decodex domicilié(e) 306 bis rue Ampère, ZI des Bruyères - 71000 - MACON - France et madame FIRINGA Dominique domicilié(e) 10 RUE AGUT - 71000 - MACON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, decodex, Mme FIRINGA Dominique domicilié(e) 306 bis rue Ampère, ZI des Bruyères - 71000 - MACON - France.
La marque Excepto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excepto est expirée depuis le 30 décembre 2023.
decodex, SAS - 306 bis rue Ampère, ZI des Bruyères - 71000 - MACON - France
Mme FIRINGA Dominique - 10 RUE AGUT - 71000 - MACON - France
decodex, Mme FIRINGA Dominique - 306 bis rue Ampère, ZI des Bruyères - 71000 - MACON - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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