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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODAL
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Decodal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Decodal
DECODAL, SAS

Numéro de dépôt :
3956558
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/10/2022
Decodal de DECODAL

Présentation de la marque Decodal

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Decodal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECODAL domicilié(e) RN 7, ZA L'ENCLOS - 84840 - LAPALUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 704 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECODAL, M. MARGUIER Benoit domicilié(e) RN 7, ZA L'ENCLOS - 84840 - LAPALUD - France.

La marque Decodal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decodal est expirée depuis le 26 octobre 2022.


DECODAL, SAS - RN 7, ZA L'ENCLOS - 84840 - LAPALUD - France - SIREN 531704252


DECODAL, M. MARGUIER Benoit - RN 7, ZA L'ENCLOS - 84840 - LAPALUD - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).