Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOCADRE
DECOCADRE

Numéro de dépôt :
1117418
Date de dépôt :
26/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Rennes

Présentation de la marque DECOCADRE

Déposée le 26 décembre 1978 par DECOCADRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « DECOCADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECOCADRE domicilié(e) (S.A.R.L.) 60 rue de Rennes 35830 - BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jocelyne DUCHATEL - France.

La marque DECOCADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DECOCADRE est expirée depuis le 26 décembre 1988.


DECOCADRE - (S.A.R.L.) 60 rue de Rennes 35830 - BETTON - France


Madame Jocelyne DUCHATEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Reproduction de tableaux Encadrements, miroirs, articles de décoration (non compris dans d'autres classes).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.