Déposée le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deco'Spray
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Deco'[email protected] »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deco'Spray domicilié(e) 52 d'Avranches - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 124 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deco'Spray domicilié(e) 52 d'Avranches - 31200 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Deco'Spray - 52 d'Avranches - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Maquettes d'architecture ; autocollants articles de papeterie, modèles de broderie ; decalcomanies ; papier d'emballage ; enseigne en papier ou en carton ; faire-part (papeterie) ; representations graphiques ; images ; impressions ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; papier à lettres ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; photographies ; pochoirs ; portraits ; cartes postales ; représentations graphiques ; reproduction graphiques ; cartes de souhaits ; toiles pour la peinture ; caractères typographiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Caleçon de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussures de football ; manteaux ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; Tapis pour automobiles ; toile cirée linoléum ; revêtement de sols revêtement de sols en vinyle ; ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; Recueil de donnnées dans un fichier central ; direction professionnnelle des affaires artistiques ; decoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; promotion des ventes pour des tiers ; courrier publicitaire ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recrutement de personnel ; ;
Imprimerie ; services de broderie ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; Broderie ; impression de dessins ; impression lithographique ; traitement de textile ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'artistes de spectacles ; service de calligraphes ; location de decors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; représentation de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement).
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages.
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