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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF
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PATICOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATICOLOR
DECO-RELIEF (SA)

Numéro de dépôt :
93484436
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque PATICOLOR

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque PATICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATICOLOR est expirée depuis le 21 septembre 2003.

DECO-RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , FRUITS DU CHEF , DECOGEL


DECO-RELIEF (SA) - 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France - SIREN 382966158


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Stylo à colorant alimentaire pour la décoration des pâtisseries et confiseries.Pâtisseries et confiseries; décorations comestibles pour gâteaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.