Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITS DU CHEF
DECO RELIEF, SAS

Numéro de dépôt :
4278103
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
FRUITS DU CHEF de DECO RELIEF

Présentation de la marque FRUITS DU CHEF

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITS DU CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO RELIEF domicilié(e) 5 allée de BONVAUX - 21240 - TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque FRUITS DU CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DU CHEF arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

DECO RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , DECOGEL


DECO RELIEF, SAS - 5 allée de BONVAUX - 21240 - TALANT - France - SIREN 382966158


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Fruits séchés ; amandes préparées ; écorces (zestes) de fruits ; noix préparées ; raisins secs.