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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF
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DECOGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOGEL
DECO-RELIEF (SA)

Numéro de dépôt :
93484439
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque DECOGEL

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque DECOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOGEL est expirée depuis le 21 septembre 2003.

DECO-RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , FRUITS DU CHEF


DECO-RELIEF (SA) - 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France - SIREN 382966158


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits réfrigérants.Bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide). Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.