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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF
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DECO'SPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO'SPRE
DECO-RELIEF (SA)

Numéro de dépôt :
93484438
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque DECO'SPRE

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO'SPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque DECO'SPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO'SPRE est expirée depuis le 21 septembre 2003.

DECO-RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , FRUITS DU CHEF , DECOGEL


DECO-RELIEF (SA) - 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France - SIREN 382966158


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vernis alimentaire pour la confiserie et la pâtisserie