Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF
/
DECO'SIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO'SIL
DECO-RELIEF (SA)

Numéro de dépôt :
93484440
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque DECO'SIL

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO'SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO-RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque DECO'SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO'SIL est expirée depuis le 21 septembre 2003.

DECO-RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , FRUITS DU CHEF , DECOGEL


DECO-RELIEF (SA) - 5 Allée de Bonvaux - BP 4, 21241 TALANT CEDEX - France - SIREN 382966158


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Feuilles à base de silicone pour la cuisson des pâtisseries et confiseries

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.