Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOBOX
DECO RELIEF

Numéro de dépôt :
93454918
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque CHOCOBOX

Déposée le 5 février 1993 par la société DECO RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CHOCOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société DECO RELIEF domicilié(e) 5 Allée de Bonvaux, 21240 TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JOUANNOT INNOVIA - France.

La marque CHOCOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOBOX est expirée depuis le 5 février 2003.

DECO RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , ETINCELLES ROYALES , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , FRUITS DU CHEF


DECO RELIEF - 5 Allée de Bonvaux, 21240 TALANT - France - SIREN 382966158


Gérard JOUANNOT INNOVIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Moules pour pâtisserie, confiserie et cuisine Confiserie et pâtisserie à base de chocolat

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.