Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPES USINAGE
DECO PREM, SARL

Numéro de dépôt :
4113181
Date de dépôt :
23/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALPES USINAGE de DECO PREM

Présentation de la marque ALPES USINAGE

Déposée par voie électronique le 23 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO PREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES USINAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO PREM domicilié(e) 588 Avenue du Môle - 74460 - MARNAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 924 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO PREM, Mme. LAURENCE DUMAZER domicilié(e) 588 Avenue du Môle - 74460 - MARNAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 40


DECO PREM, SARL - 588 Avenue du Môle - 74460 - MARNAZ - France - SIREN 314924721


DECO PREM, Mme. LAURENCE DUMAZER - 588 Avenue du Môle - 74460 - MARNAZ - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681720 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Sciage ; soudure ; polissage (abrasion).