Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOCEAN
DECO GALVA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99771766
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque DECOCEAN

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DECO GALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO GALVA domicilié(e) ZI DU PONT PANNAY, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 566 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO GALVA sa - France.

La marque DECOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOCEAN est expirée depuis le 22 janvier 2009.

DECO GALVA a également déposé les autres marques suivantes : DG , DECORALP , GALVA COAT , SUBLI STEEL , DECO-GALVA , DECO CEAN , DECO STEEL , DECO STEEL


DECO GALVA (Société Anonyme) - ZI DU PONT PANNAY, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France - SIREN 387566284


DECO GALVA sa - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- service de revêtement de métaux incluant des opérations chimiques, thermiques et de peinturage, destinées à revêtir les métaux et en particulier l'acier, pour les protéger contre la corrosion - service de façonnage fourni à nos fabrications et aux matériels appartenant à autrui.