Déposée le 21 septembre 1992 par DECO FLAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est DECO FLAMME, domicilié(e) ROUTE DE DOLLOT, 89690 CHEROY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPLEC. (mandataire) Melle CLODIC Josiane - France.
La marque DECO FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECO FLAMME - ROUTE DE DOLLOT, 89690 CHEROY - France
OPLEC. (mandataire) Melle CLODIC Josiane - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Produits manufacturés en fer forgé: Articles de cheminées et de barbecue, à savoir: Chenêts, serviteurs, pinces, berceaux, balais, tisonniers, supports allumettes, portes buches, raclettes à cendre, grilles, pare-feu
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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