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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO FESTIVE
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ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE
DECO FESTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3955784
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D\'ANNIVERSAIRE de DECO FESTIVE

Présentation de la marque ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO FESTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO FESTIVE domicilié(e) LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO FESTIVE, Mme MARTIN EMILIE domicilié(e) LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France.

La marque ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 13 14 16 18 21 24 26 28 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIVERSAIRE-AVENUE.COM TOUTE LA DECORATION D'ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 9 octobre 2022.


DECO FESTIVE, SAS - LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France - SIREN 508086642


DECO FESTIVE, Mme MARTIN EMILIE - LA HAIE ROBERT, ROUTE DES EAUX - 35500 - VITRE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Feux d'artifices ; pétards ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Sucreries ; chocolat ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.