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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) déco charpente
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DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS
déco charpente, sas

Numéro de dépôt :
4265445
Date de dépôt :
17/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2026
DECO CHARPENTE - CREATEUR D\'ABRIS EN BOIS de déco charpente

Présentation de la marque DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS

Déposée par voie électronique le 17 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) déco charpente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) déco charpente domicilié(e) zone artisanale des fontaites, quartier des fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 862 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas branthomme domicilié(e) 70 RUE saint ferréol - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 08 19 20 27 35 37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO CHARPENTE - CREATEUR D'ABRIS EN BOIS arrivera à expiration en date du 17 avril 2026.

déco charpente a également déposé les autres marques suivantes : DECO CHARPENTE CREATEUR D ABRIS EN BOIS , DECO CHARPENTE DEPUIS 2007


déco charpente, sas - zone artisanale des fontaites, quartier des fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France - SIREN 750862609


M. nicolas branthomme - 70 RUE saint ferréol - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Machines à travailler le bois ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Revêtements de sols ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;

Formation ; recyclage professionnel .