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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLINAISONS
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DECLINAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISONS
DECLINAISONS - SARL

Numéro de dépôt :
96636508
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque DECLINAISONS

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLINAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLINAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLINAISONS domicilié(e) 19-21, avenue d'Italie, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 338 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECLINAISONS - France.

La marque DECLINAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISONS est expirée depuis le 24 juillet 2006.


DECLINAISONS - SARL - 19-21, avenue d'Italie, 75013 PARIS - France - SIREN 402338354


DECLINAISONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles (en particulier: édition de livres; production de films; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif)